Statuts et règlement intérieur de l’Université Bourgogne Europe
Statuts de l’Université Bourgogne Europe (décret du 4 décembre 2024)
Règlement intérieur de l’Université Bourgogne Europe (29 septembre 2025)
- Annexe 1 : Conditions d’exercice du droit de suffrage des personnels des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public de recherche, ou reconnu d’utilité publique, affectés au sein de structures de recherche dont l’université de Bourgogne assure la cotutelle avec lesdits établissements (délibération du CA du 15 octobre 2024)
- Annexe 2 : Composition des conseils et commission comprenant des membres désignés par les conseils centraux de l’UBE
- Annexe 3 : Charte graphique – Université Bourgogne Europe (décembre 2024)
