Conseil d’Administration du 13 décembre 2012
- Procès verbal du Conseil d’administration du 13 décembre 2012
- Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 13 décembre 2012
Délibérations
Questions financières
Vote du budget 2013, du plafond d’emplois, des PPI et du Projet Annuel de Performance
- Remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
- Composition de la sous-commission du Budget et des Investissements et élection de 3 membres du CA dont 1 représentant des étudiants
Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques et de propositions d’attribution de subventions
PRES Bourgogne Franche-Comté
Relations avec les partenaires de l’Université Fédérale. Délibérations sur
Questions liées à la valorisation de la recherche
Questions relatives aux Ressources humaines
- Rémunération des activités accessoires
- Prime d’excellence scientifique 2013 : recours à l’instance nationale
- Proposition d’affectation des 12 emplois supplémentaires créés dans le cadre du plan de réussite étudiante
Rapport des travaux du CEVU du 6 décembre 2012
Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 27 novembre 2012 :
- Evaluation des Masters 1 de l’Université de Bourgogne en 2012-2013
- Paramétrages de l’application Post-Bac et organisation de la session 2013
- Examen des partenariats internationaux
- Création du D.U « Logistique durable » (IUT Chalon-sur-Saône)
- Modifications de modalités de contrôle des connaissances
- Modifications apportées aux maquettes des masters métiers de l’enseignement compte-tenu de la réforme des concours de recrutement des enseignants
- Compte-rendu de la commission FSDIE du 19 novembre 2012
Rapport des travaux du CS du 5 décembre 2012
Compte rendu des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université
- Convention avec le Centre Georges-François LECLERC (CGFL) pour régularisation d’un versement de bourses
- Convention de partenariat entre l’université de Bourgogne et la P’tite Fac
- Contrat de partenariat entre l’université de Bourgogne et Charles ROZOY
- Convention avec le CIEF relative à des prestations assurées par le CIEF à l’égard des étudiants internationaux
- Convention entre l’Université de Bourgogne et AGROSUP Dijon (subvention de l’école doctorale SPIM)
- Convention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)
- Convention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)
- Questions diverses : motions présentées par les étudiants relatives à la gratuité de transports en commun
Listes des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université et compte-rendu des marchés passés en 2012