Conseil d’administration du 23 novembre 2021

Verbatim CA 23 novembre 2021
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 28 septembre 2021
Questions statutaires
2. Élections d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 4 : représentant d’un établissement d’enseignement secondaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2021
3. Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2021
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 10 novembre 2021
4. Demandes de subventions  Région
5. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers
Questions financières
6. Demandes d’admission en non-valeur
7. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention