Conseil d’administration du 6 juillet 2021

Verbatim CA 6 juillet 2021
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 17 mai 2021
2. 3 juin 2021
Questions financières 
3. Examen du budget rectificatif n°1 – Exercice 2021
4. Tarification des conférences occasionnelles inédites
5. Montant du forfait pour la gestion par le CFA SUP des dossiers « apprentissage »
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 6 juin 2021)
6. Projet d’action sociale pour l’année 2021
7. Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité
8. Grille indiciaire applicable aux professeurs contractuels de type second degré
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 22 juin 2021
9. Travaux de la CVE du 12/05/2021
10. Travaux de la commission FSDIE du 26/05/2021
Travaux de la commission de la pédagogie :
11. Projets internationaux
12. Réforme santé – rentrée 2021
13. Offre de formation – rentrée 2021 : modification de fiches filières :
     Délibération
     Documents1
     Documents2
    Documents3
    Documents4
14. DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
15. Calendrier universitaire 2021-2022 : propositions des composantes
16. Procédures comptables et critères applicables aux demandes de remboursement et d’exonération à titre exceptionnel au titre de l’année 2021-2022
17. Architecture de l’offre de formation : actualisation en fonction des créations et évolutions pour la rentrée 2021-2022
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 24 juin 2021
18. Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2021
19. Demandes de subventions
20. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention