Conseil d’administration du 18 décembre 2023
Verbatim du CA du 18 décembre 2023
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 17 octobre 2023
Questions financières
2. Budget rectificatif n° 2 – 2023
3. Recettes fléchées Exercice 2024
4. Budget initial 2024
5. Contrôle interne financier- Cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’université de Bourgogne – Année 2023
Tableau complémentaire délibération 5
Questions statutaires
6. Évolution de l’ESIREM en École polytechnique universitaire de l’université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 28 novembre 2023)
7. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS 2023 – additif
8. Additif à la campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2024
9. Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2024
10. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mise à jour de la grille indiciaire de recrutement des personnels contractuels enseignants
11. Promotion interne dans le corps des professeurs des universités (repyramidage) : répartition des possibilités de promotions par section CNU au titre de la campagne 2024
12. Rapport social unique 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 décembre 2023
13. Travaux de la commission de la vie étudiante du 26 octobre 2023
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2023 :
14. Offre de formation 2023-2024 – UMDPCS : demande de création du DU Injections thérapeutiques de la face
15. Référentiel commun des études – rentrée 2024-2025
16. Prochaine offre de formation de l’université de Bourgogne à compter de la rentrée 2024-2025 (sous réserve de l’accréditation) :
– Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des capacités d’accueil, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
– Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
Questions relatives à la Recherche Commission de la Recherche du 5 décembre 2023
17. Cartographie des unités de recherche sous (co)-tutelle de l’université de Bourgogne pour le contrat 2024/2028
18. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2024 : dispositifs Accueil de Nouvelle Équipe de Recherche
19. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2024 : dispositifs Amorçage – Envergure
20. Campagne BQR 2024 : Attribution des subventions du programme 1 « Colloques, congrès et journées d’études »
21. Campagne BQR 2024 : Attribution des subventions du programme 3 « Recherche en Réseau »
22.Actualisation du taux d’environnement des enseignants-chercheurs liés aux projets et aux prestations de recherche
23. Éléments probants du potentiel valorisable de l’activité recherche des unités de recherche
24. Validation des demandes de financement déposées par l’université de Bourgogne au programme de bourses Eiffel, volet Doctorat
25. Tarifs, subventions et dons, catalogue des EUD, sorties d’inventaire, conventions pour approbation
Compte-rendu des conventions hors subvention