Conseil d’Administration du 4 juillet 2023
Verbatim CA du 4 juillet 2023 
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 23 mai 2023 
Questions financières 
2. Budget rectificatif n°1 – exercice 2023 
3. Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement des agents partant en mission 
4. Politique d’achat de l’université de Bourgogne
5. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 20 juin 2023 
Travaux de la commission subventions culturelles du 1er mai 2023 
Travaux de la commission FSDIE du 16 mai 2023 
Travaux de la commission Vie étudiante du 22 mai 2023 
Travaux de la commission de la pédagogie du 22 mai 2023 
Dispositifs d’accompagnement à la réussite des étudiants – Rentrée 2023 / 2024
Dispositifs de remédiation des PASS vers L2 – Rentrée 2023 / 2024 
Poursuite de la mise en place de formations déjà engagées – Rentrée 2023-2024
Fiche filière de la 2e année du DEUST Technicien / préparateur en pharmacie
Diplôme de formation générale en sciences odontologiques (DFGSO) : modalités de contrôle des connaissances pour les 2e et 3e année 
Modification de fiches filières – Rentrée 2023-2024 : 
Master 2 Alimentation, Agro-Alimentaire, Développement Durable (Evaluation Sensorielle : Comprendre Analyser Innover : ESCAI) 
Cycle Préparatoire Intégré (CYPI) 
Ouverture de formations en alternance 
Universitarisation – Diplôme d’Etat en Masso-kinésithérapie – IFMK 
DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification 
Calendriers universitaires 2023-2024 : 
Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et des inscriptions
Propositions des composantes 
Architecture de l’offre de formation – Rentrée 2023-2024 : actualisation en fonction des créations et évolutions 
Modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année 2023-2024 
6 DU « Laïcité, religions et république » (DU de formation civile et civique agréé par le ministère de l’intérieur) 
7 Dossier accréditation uB – Projet de la formation d’Infirmier(e) de Bloc Opératoire Diplômé(e) d’Etat (IBODE) 
8 Master Métiers de l’Enseignement, de l’Education et de la Formation (MEEF) Pratiques et Ingénierie de la Formation (PIF) Parcours Accompagnement et Analyse des Pratiques Professionnelles (2A2P) 
9 IUT – Réforme des BUT – Rentrée 2023-2024 : Fiches filières BUT 3 Modification de fiches filières (IUT Dijon-Auxerre ; Chalon-sur-Saône) Capacités d’accueil de l’IUT Dijon-Auxerre : BUT / LP / DU 
Documents pou la délibérations 9
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 29 juin 2023 
10. Appel à Projets exceptionnel pour les plateformes sous (co)-tutelle de l’université de Bourgogne 
11. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne 
Compte-rendu des conventions hors subvention
12. Motion 1
13. Motion 2