Arrêtés et délibérations complémentaires

Nominations

Arrêté de nomination Directeur de l’IREM (15 mai 2025)
Arrêté de nomination Présidente du Conseil Académique en formation restreinte (18 mars 2025)
Arrêté de nomination Directeur de l’Atheneum chargé des fonctions d’exploitant du café de l’Atheneum (13 mars 2025)
Arrêté de nomination administratrice provisoire département CIPE de l’INSPÉ (06 septembre 2024)
Arrêté de nomination Directrice des Éditions Universitaires de Dijon (EUD) (9 mars 2021)
Extrait du compte-rendu de séance du Conseil de l’institut supérieur de l’automobile et des transports relatif à l’élection au poste de directeur de l’ISAT (10 décembre 2020)
Arrêté de nomination Directrice du centre des langues et des cultures pour tous (9 octobre 2017)
Arrêté de nomination pour la circonscription Pharmacie (12 septembre 2017)

Vie sur le campus (déplacements, circulation, accès aux bâtiments…)

- Arrêté relatif à la suspension de service de restauration de l’INSPE Macon (15 mai 2024)

- Arrêté relatif à la circulation et au stationnement sur le campus universitaire au cours des « Journées Portes Ouvertes » du 7 février 2024 et plan de circulation sur le campus (10 janvier 2024)

- Arrêté de réglementation d’accès au 4e étage du bâtiment Sciences Gabriel (7 avril 2014)

- Délibération : plan de circulation du campus (CA du 12 juillet 2012)

Section disciplinaire

Délibération portant désignation d’un représentant du corps des ATER au sein de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des personnels exerçant des fonctions d’enseignement (12 septembre 2024)
Élections du Président et du Président suppléant de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (31 mai 2024)
Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des personnels exerçant des fonctions d’enseignement (27 mai 2024)
Élections du Président et du Président suppléant de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des personnels exerçant des fonctions d’enseignement (23 mai 2024)
Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (10 juillet 2024)

Elections professionnelles

Arrêté proclamant les résultats des élections à la Commission Consultative Paritaire des Agents Contractuels (CCPAC) de l’uB (9 décembre 2022)
Arrêté proclamant les résultats des élections à la Commission Paritaire d’Etablissement (CPE) de l’uB (9 décembre 2022)
Arrêté proclamant les résultats des élections au Comité Social d’Administration (CSA) de l’uB (9 décembre 2022)
Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique du CCPAC (7 novembre 2022)
Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique du CPE (7 novembre 2022)
Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique du CSA (7 novembre 2022)
Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur (7 novembre 2022)
Arrêté de Monsieur le Président de l’université de Bourgogne du 26 octobre 2022 relatif aux candidatures et ordre d’affichage des professions de foi à la CPE
Arrêté de Monsieur le Président de l’université de Bourgogne du 26 octobre 2022 relatif aux candidatures et ordre d’affichage des professions de foi à la CCP AC
Arrêté de Monsieur le Président de l’université de Bourgogne du 26 octobre 2022 relatif aux candidatures et ordre d’affichage des professions de foi au CSAE
Arrêté rectificatif de l’arrêté du 10 octobre 2022 (17 octobre 2022)
Arrêté fixant les modalités d’utilisation des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) à l’université de Bourgogne par les organisations syndicales dont la candidature a été jugée recevable aux élections professionnelles organisées par voie électronique du 1er au 8 décembre 2022 (10 octobre 2022)
Arrêté relatif à l’organisation des élections des représentants du personnel au comité social d’administration de l’université de Bourgogne (7 octobre 2022)
Arrêté relatif à l’organisation des élections des représentants du personnel à la Commission Paritaire d’Etablissement de l’université de Bourgogne (7 octobre 2022)
Arrêté relatif à l’organisation des élections des représentants du personnel à la Commission Paritaire Consultative des Agents Contractuels (CCP AC) de l’université de Bourgogne (7 octobre 2022)
Arrêté fixant le calendrier des élections au CSA (27 septembre 2022)
Arrêté fixant le calendrier des élections à la CPE (22 septembre 2022)
Arrêté fixant le calendrier des élections à la CCP AC (22 septembre 2022)

Commission paritaire d’établissement

Arrêté fixant les parts respectives de femmes et d’hommes composant les effectifs pris en compte au 1er janvier 2022 pour la détermination du nombre de représentants du personnel par catégorie dans chacun des groupes, en vue des élections à la CPE de décembre 2022 (17 mars 2022)
Arrêté relatif à la composition de la Commission Paritaire d’Etablissement de l’université de Bourgogne suite aux élections du 9 décembre 2021 (11 février 2022)
Arrêté relatif aux résultats des élections de la Commission Paritaire d’Etablissement de l’Université de Bourgogne (10 décembre 2021)
Arrêté relatif à la prorogation du mandat de la Commission Paritaire d’Etablissement de l’Université de Bourgogne (22 novembre 2021)
Arrêté fixant la liste des organisations syndicales autorisées à participer au scrutin de l’élection des représentants du personnel à la Commission Paritaire d’Etablissement de l’université de Bourgogne (10 novembre 2021)
Arrêté fixant les modalités d’organisation de l’élection des représentants à la Commission Paritaire d’Etablissement de l’université de Bourgogne (8 octobre 2021)
Arrêté relatif au calendrier des opérations électorales en vue du renouvellement de la Commission Paritaire d’Etablissement (CPE) de l’Université de Bourgogne (21 septembre 2021)
Arrêté portant sur la fixation des parts respectives de femmes et d’hommes composant les effectifs pris en compte au 1er janvier 2021 pour la détermination du nombre de représentants du personnel par catégorie dans chacun des groupes (17 mars 2021)
Arrêté portant annulation des élections CPE du 10 décembre 2020 (28 novembre 2020)

Campagne emplois

Arrêté relatif à un emploi de Professeur des Universités à pourvoir (campagne d’emplois 2021) (12 avril 2021)
Arrêté relatif à un emploi de Maître de Conférences à pourvoir (campagne d’emplois 2020) (5 décembre 2019)

Comité électoral consultatif