Conseil d’Administration du 17 octobre 2023

Verbatim CA 17 octobre 2023
Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d’Administration du 6 septembre 2023
2. Motion « Précarité étudiante »
3. Statuts de la commission FSDIE Question relative au Pôle Patrimoine
4. Demande d’affectation à l’uB du bâtiment libéré par l’Institut Image de l’ENSAM à Chalon-sur-Saône
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 4 octobre 2023)
5. Plan de formation des personnels pour l’année 2024
6. Déploiement du dispositif de subrogation des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) pour les agents contractuels de l’Université de Bourgogne
7. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2023
8. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS
9. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2023
10. Mise à jour de la cartographie NBI rentrée 2023
11. Guide des bonnes pratiques de direction des Unités de Recherche à l’Université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 3 octobre 2023
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 19 septembre 2023
12. Offre de formation 2023-2024 de l’UMDPC Santé :  modification des fiches filières du Diplôme d’État d’Infirmier en pratique avancée (IPA) avec l’intégration de la nouvelle mention « Urgences »
Questions relatives au Pôle international
13. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux au titre de l’année 2024-2025
14. Plan d’inclusion pour soutenir la mobilité Erasmus+ des étudiants ayant moins d’opportunités
15. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention