Actes du Conseil d’administration

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration du 15 décembre 2025

Questions statutaires

2. Intégration du CREPS Bourgogne-Franche-Comté à l’EPE Université Bourgogne Europe

Questions financières

3. Instauration d’un seuil d’émission des ordres à recouvrer

Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 26 janvier 2026)

4. Evolution de l’organisation des services de l’UFR Sciences et techniques

5. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS – année 2025 – Additif

6. Référentiel d’équivalences horaires pour l’année 2025-2026

7. Liste des fonctions d’intérêt général ouvrant droit à une prime fonctionnelle pour l’année 2025-2026

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 27 janvier 2026

8. Commission fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) du 12 janvier 2026 : subventionnements d’associations étudiantes

9. Calendrier année universitaire 2026-2027 : fixation des bornes et des périodes de suspensions des cours

Offre de formation 2026-2027 :

10. Création d’un nouveau parcours Master mention Langues, littératures et civilisation étrangères et régionales (LLCER), parcours Métiers des langues, de la culture et de la médiation

11. Additif pour l’accès en Master 1 – capacités d’accueil, modalités de candidatures, critères d’examen des candidatures et modification des capacités en Licence 1 et DEUST 1

Questions relatives à la Commission de la recherche (CR) du 29 janvier 2026

12. Validation des demandes de financement portées par l’Université Bourgogne Europe et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional ATRACT pour 2026

13. Validation des demandes de financement portées par l’Université Bourgogne Europe et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional CSTI pour 2026

14. Validation des demandes de financement portées par l’Université Bourgogne Europe et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional Soutien aux projets de recherche pour 2026

15. Tarifs – Subventions et dons – Sorties d’inventaire – Catalogue général des EUD – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim du CA du 15 décembre 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration du 18 novembre 2025

Questions financières

2. Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2025

3. Budget initial 2026

4. Admission en non-valeur

5. Contrôle interne financier – Cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’Université Bourgogne Europe – Année 2025
📊 Cartographies des risques et plans d’action (annexe – format Excel)

Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 25 novembre 2025)

6. Additif à la campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs pour l’année 2026

7. Additif à la campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2026

8. Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2026

9. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS – Année 2025 – Additif

10. Rapport social unique de l’année 2024

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 décembre 2025

11. Travaux de la commission CVEC du 16 octobre et du 24 novembre 2025

Offre de formation 2026-2027 :

12. Dossier de demande d’accréditation du master Enseignement et éduciation (M2E)

13. Demande d’ouverture de nouveaux parcours

14. Modification de l’architecture de l’offre de formation

15. Admissions rentrée 2026-2027

Questions relatives à la Commission de la Recherche (CR)

16. Campagne BQR 2026 : attribution des subventions – Programme 1 « Colloques, congrès et journées d’études » – Programme 2 « Recherche en réseau »

17. Eléments probants du potentiel valorisable de l’activité recherche des unités de recherche – Année 2024

18. Tarifs – Subventions et dons – Sorties d’inventaire – Catalogue général des EUD – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

19. Motion déposée par les élus Snesup-FSU et SNASUB-FSU

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 18 novembre 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration du 29 septembre 2025

2. Verbatim du conseil d’administration du 14 octobre 2025

Questions statutaires

3. Election des représentants des personnels et des étudiants au sein des conseils

Question financière

4. Adoption du contrat d’objectifs, de moyens et de performance (COMP) 2025-2027

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 novembre 2025

5. Travaux de la commission FSDIE (14 octobre 2025) & travaux de la CVE (16 octobre 2025)

6. Demande d’accréditation hors vague de la licence Professorat des écoles (LPE) Rentrée 2026-2027

7. Tarifs – Subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

8. Motion de l’UNEF Bourgogne et Solidaires Etudiant.e.s contre le projet ACADEM’IA

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 14 octobre 2025

Délibérations :

Questions statutaires

1. Élections de représentants des personnels et des étudiants au sein de la commission d’appel d’offres et de la commission des statuts

Questions financières

2. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université Bourgogne Europe

Conventions cadre avec les établissements – composantes de l’UBE

3. Convention de partenariat entre l’Université Bourgogne Europe et l’Ecole nationale supérieure d’art et de design de Dijon (ENSAD)

4. Convention de partenariat entre l’Université Bourgogne Europe et l’Ecole supérieure de musique Bourgogne-Franche-Comté (ESM)

Questions relatives aux ressources humaines (CSA du 6 octobre 2025)

5. Campagne d’emplois des personnels enseignants, enseignants-chercheurs pour l’année 2026

6. Campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2026

7. Statuts du Service universitaire de santé étudiante (SSE)

8. Plan de formation des personnels pour l’année 2026

9. Fiches Actions – Schéma directeur du développement durable & responsabilité sociale (S3DRSE)

10. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS Rentrée 2025

11. Mise à jour de la cartographie NBI Rentrée 2025

12. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie C

13. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2025

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 30 septembre 2025

14. Commission fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) du 8 septembre 2025 : subventionnements d’associations étudiantes

15. Bilan des mesures financées par la CVEC pour l’année 2024

16. Offre de formation 2025-2026 : réforme de la formation des enseignants – adaptation de l’offre de formation – Licences disciplinaires

17. Offre de formation 2025-2026 : UMDPCS – création de la formation courte Crito-Thyroïdotomie et Trachéotomie en Urgence (CTU) et de DIU Médecine de l’exercice et du sport

18. Offre de formation 2026-2027 : demande d’accréditation de la Licence Professionnelle mention Animation, gestion et organisation des activités physiques et sportives – parcours football

19. Tarifs – Subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 29 septembre 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration du 8 juillet 2025

Questions statutaires

2. Nomination des membres du Comité d’orientation stratégique (COS) de l’EPE Université Bourgogne Europe

Questions financières

3. Tarification de la formation pour les contrats d’apprentissage signés par un service, un laboratoire ou une composante de l’UBE

Questions relatives aux ressources humaines (CSA 17 septembre 2025)

4. Règlement intérieur de l’Université Bourgogne Europe

Pour consulter les annexes : Statuts et règlement intérieur de l’Université Bourgogne Europe

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 septembre 2025
Travaux de la commission de la pédagogie du 2 septembre 2025

5. Offre de formation 2025-2026 :
– L’architecture de l’offre de formation 2025-2026 ;
– L’évolution des fiches formations des diplômes nationaux (2ème partie) ;
– La mise en place du module obligatoire TEDS (Transition écologique et développement)

6. International : critères Erasmus+ pour bénéficier du complément financier inclusion

7. Dossier d’admission adaptée (DAA) « Etudiant en exil »

8. Tarifs – Subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 8 juillet 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration du 20 mai 2025

Questions statutaires

2. Modifications des statuts de l’Institut universitaire de la vigne et du vin (IUVV)

3. Modifications des statuts de l’Institut d’administration des entreprises (IAE)

4. Modifications des statuts de Polytech Dijon

Questions relatives aux ressources humaines (CSA 11 juin 2025)

5. Nouvelles versions des chartes du numérique à l’UBE

6. Plan d’action sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2028

7. Évolution organisationnelle du Pôle Formation et Vie Universitaire et création du Pôle Vie Étudiante

8. Évolution organisationnelle du Pôle International et création du Pôle Affaires Européennes

Questions relatives au patrimoine

9. Expertise pour la restructuration partielle du bâtiment Image sur le site de l’IUT de Chalon-sur-Saône pour accueillir la plateforme CND Lab’

10. Expertise pour la rénovation énergétique de trois bâtiments : Bibliothèque universitaire Droit-Lettres, Bibliothèque universitaire Santé, bâtiment Chabot-Charny

11. Convention d’usages et de gestion des terrains du parking de la salle des examens de l’Université Bourgogne Europe liée au projet de construction du restaurant universitaire campus nord Montmuzard

Travaux de la commission de la recherche (CR) du 19 juin 2025

12. Actualisation du Guide des bonnes pratiques de direction des unités de recherche

13. Appel à projets exceptionnel Plateformes UBE 2025

14. Validation des demandes de financement portées par l’UBE et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2025 : dispositif régional ICE

15. Validation des demandes de financement portées par l’UBE et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2025 : dispositif régional ATRACT

Questions financières

16. Budget rectificatif n°1 de l’exercice 2025

17. Demande d’admission en non-valeur

18. Montant du forfait 2025/2026 pour la gestion par le Centre de Formation d’Apprentis du supérieur de Bourgogne (CFA SUP) des dossiers « apprentissage »

Questions relatives à l’international

19. Exonération des droits d’inscription des étudiants demandeurs d’asile, bénéficiant du statut de réfugié, de protection subsidiaire et de protection temporaire

20. Exonération Partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 17 juin 2025

21. Travaux de la commission Vie Étudiante (CVE) du 27 mai 2025 / Travaux de la commission Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes (FSDIE) du 27 mai 2025 : subventionnements d’associations étudiantes / Travaux de la Commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) du 27 mai 2025 : études des financements en part récurrentes de la CVEC 2026

Travaux de commission de la Pédagogie du 3 juin 2025

22. Offre de formation 2025-2026 :
– Évolution des fiches formations des diplômes nationaux ;
– Évolution du diplôme universitaire Certificat de relations internationales
– Création du diplôme universitaire « Faire évoluer ses pratiques pédagogiques en s’appuyant sur les sciences cognitives au service d’une meilleure réussite des apprenants » (DU SCoPP)
– Création du diplôme universitaire Magistère de Mathématique

23. Dispense menstruelle à compter de la rentrée 2025-2026 :
– Document de déclaration d’absence ;
– Modification du référentiel commun des études applicable à compter de la rentrée 2025-2026

24. Création d’une UE transversale : Économie circulaire mention & Calendrier année universitaire 2025-2026 : opérations d’inscriptions

25. Tarifs – Subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

26. Motion

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 20 mai

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration du 4 avril 2025

2. Verbatim du conseil d’administration du 14 avril 2025

Questions financières

3. Lettre d’orientation budgétaire pour la construction du budget 2026

4. Tarifs de formation continue et par apprentissage

Questions statutaires

5. Élections de représentants au sein des commissions CVEC et FSDIE

6. Renouvellement de la convention GIP – Pôle Bourgogne Vigne et vin

Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 12 mai 2025)

7. Projet d’action sociale pour 2025

8. Contingents CRCT attribués par l’établissement pour 2025-2026

9. Régime indemnitaire des enseignants chercheurs (RIPEC) : montant et nombre de primes individuelles au titre de la campagne d’attribution 2025

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

10 et 11. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 6 mai 2025

• Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 15 avril 2025 :
  1. Référentiel commun des études : modification de l’article concernant la compensation (art. 1.2.3)
  2. Modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription à partir de la rentrée 2025-2026

12. Tarifs – Subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA 14 avril 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration du 4 mars 2025

2. Verbatim du conseil d’administration du 12 mars 2025

3. Verbatim du conseil d’administration du 13 mars 2025

4. Verbatim du conseil d’administration du 18 mars 2025

Questions financières

5. Politique d’achat de l’Université Bourgogne Europe

6. Admission en non-valeur

7. Montant du forfait pour la gestion par le Centre de formation d’apprentis supérieur de Bourgogne (CFA SUP) des dossiers d’apprentissage

Questions relatives au Pôle Patrimoine

8. Stratégie immobilière du SPSI (Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière) 2023-2027

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

9. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 7 avril 2025

• Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 20 mars 2025 :
  1. Demande de modification des modalités de compensation du portail L1 de l’UFR Sciences de la vie, de la terre et de l’environnement pour l’année 2024-2025
  2. Demande d’accréditation de l’INSPE de l’académie de Dijon (vague C) pour les masters MEEF – rentrée 2025-2026
  3. Évolution de l’offre de formation pour l’UFR Sciences et Techniques en partenariat avec le lycée Gustave Eiffel Dijon :
  Projet d’ouverture d’un nouveau parcours en licence professionnelle (3e année) – Mention Métiers de l’industrie : mécatronique, robotique – parcours Électronique et Internet des Objets Connectés
  4. Évolution de l’offre de formation pour l’UFR Droit, Sciences économique et politique – Rentrée 2025-2026 :
  – DU Droit du travail appliqué
  – DU Droit du travail expert
  5. Offre de formation de l’UMDPCS pour la rentrée 2025-2026
  – DIU Pathologie chirurgicale rétino- vitréennes (PCRV)
  – DU Dépistage néonatal (DNN)
  – Formation courte Violences faites aux enfants (VFE)

Questions relatives à la commission de la Recherche (CR) du 31 mars 2025

10. Campagne BQR 2024-2025 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : attribution des subventions

11. Demandes de subventions

12. Tarifs – Subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

13. Motion

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Compte rendu des marchés passés en 2024

Verbatim CA 4 avril 2025

Délibérations :

1. Promotion interne dans le corps des professeurs des universités (repyramidage) et répartition des possibilités de promotion par section CNU au titre de la campagne 2025

2. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS – Additif n°3 – Année universitaire 2024-2025

Verbatim du CA du 18 mars 2025

Délibérations :

1. Election du vice-président du conseil d’administration de l’Université Bourgogne Europe

2. Elections des vice-présidents délégués

3. Délégation de pouvoirs du conseil d’administration au Président de l’Université Bourgogne Europe

4. Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la commission de la formation et de la vie universitaire

Verbatim du CA du 13 mars 2025

Délibération :

Election du Président de l’Université Bourgogne Europe

Verbatim du CA du 12 mars 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration provisoire du 11 février 2025

Question financière

2. Approbation du compte financier 2024 au vu du rapport des commissaires aux comptes et approbation de l’affectation des résultats et des provisions

Question relative à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

3. Calendrier année universitaire 2025-2026 : bornes et suspensions des cours

4. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’Université Bourgogne Europe

5. Motion

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim du CA du 4 mars 2025

Délibération :

1. Élection des personnalités extérieures au Conseil d’Administration de l’Université Bourgogne Europe désignées après appel public à candidature.

Verbatim CA du 11 février 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration provisoire du 16 décembre 2024 et du 7 janvier 2025

2. Règlement intérieur provisoire de l’Université Bourgogne Europe

Questions relatives aux Ressources humaines (CSA du 6 février 2025)

3. RIFSEEP : revalorisation au titre du réexamen triennal de l’IFSE au 1er janvier 2025 des Conservateurs Généraux

4. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS année universitaire 2024 – additif

5. Régime indemnitaire des personnels enseignants : mise à jour de la liste des fonctions d’intérêt général ouvrant droit à une prime fonctionnelle pour l’année 2024-2025

6. Référentiel d’équivalences horaires 2024-2025

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

7. et 8. Appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté :

• Vie étudiante (AAPVE)
• Soutien aux Initiatives des Associations Etudiantes (SIAE)

9. Travaux du groupe de travail de la commission de la formation et de la vie universitaire

• Commission FSDIE du 23 janvier 2025
• Commission de la pédagogie du 9 janvier 2025 : Demande de création du DU « Introduction to US and UK contemporary issues – A Theoretical and legal approach » – rentrée 2025/2026 ; Demande de création d’un M2 parcours « Droit et Management des fonctions publiques » au sein du Master mention Administration Economique et Sociale – UFR DSEP – rentrée 2026/2027

Questions relatives à la Commission de la Recherche (CR)

10. Demandes de subventions

11. Tarifs, subventions et dons, catalogue général des EUD, sorties d’inventaires, conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 7 janvier 2025

Délibérations :

1. Règlement intérieur provisoire de l’Université Bourogne Europe

2. Remboursement des frais d’hébergement des agents partant en mission et plafonds des nuitées réservées par bons de commande

3. Changement de direction et de direction adjointe de l’UMR PAM

4. Versement d’une aide à l’université de Mayotte